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Bulletin 2012

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Suite aux investissements de 2011 un nouveau lot de table est à céder au prix de 30€ l'unité
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1. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire en date du 10 Février 2011,
2. Compte de gestion et administratif M49-2010,
3. Affectation du résultat M49,
4. Redevance assainissement 2011,
5. Budget primitif M49-2011,
6. Compte de gestion et administratif SPANC M49-2010,
7. Fixation des prestations 2011,
8. Budget primitif SPANC M49-2011,
9. Compte de gestion et administratif M14-2010,
10. Affectation du résultat M14,
11. Projet concentré pour le regroupement de Cauroy/Cormicy,
12. Présentation du projet établi par le cabinet SOGETI de la station d'épuration de Cormicy,
13. Subvention D.E.T.R pour l'aménagement de la cour de l'école maternelle de Cormicy,
14. Questions diverses :
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1. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire en date du 17 Mars 2011,
2. Tarifs cantine Cormicy/Villers-Franqueux au titre de l'année scolaire 2011/2012,
3. Tarifs garderie de Cormicy du matin au titre de l'année scolaire 2011/2012,
4. Tarifs garderie de Cormicy du soir au titre de l'année scolaire 2011/2012,
5. Tarifs garderie de POUILLON du Matin et du Soir au titre de l'année scolaire 2011/2012,
6. Tarifs études surveillées au titre de l'année scolaire 2011/2012,
7. Contrat de maintenance pour les risques légionelles au pôle maternel et restaurant scolaire de CORMICY,
8. Délibération modificative M49,
9. Taux de la Taxe Ordures Ménagères 2011,
10. Taux d'imposition 2011,
11. Budget primitif M14-2011,
12. Approbation du choix de la société pour l'étude de sol des travaux d'assainissement d'eaux pluviales sur la commune de CORMICY,
13. Avenant n°01 du cabinet EGIS France pour la maîtrise d'œuvre des travaux d'assainissement d'eaux pluviales sur la commune de CORMICY,
14. Subvention D.E.T.R pour l'aménagement de la cour de l'école maternelle de Cormicy
15. Lancement de l'appel d'offres pour les travaux à la station d'épuration de Cormicy,
16. Conventions (eau et électricité) avec la commune de CORMICY,
17. Questions diverses :
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Restructuration de la station d'épuration de Cormicy
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